- 50 Mo d'espace disque (?)
- 2 Go de bande passante (?)
- Fonction Php4 (?)
- 1 Base de donn�e MySql (?)
- R�pertoire Cgi-Bin (?)
- Streaming Real Audio/Vid�o (?)
- 1 Acc�s FTP (?)
- 1 Comptes Pop du type 'login@host-php.org'
- H�bergement en sous-domaine (?)
- Pas de publicit�

Nos conditions g�n�rale de vente :

ARTICLE 1 : D�FINITIONS Est appel� fournisseur HOST-PHP.ORG Est appel� client la personne physique ou morale signataire du bon de commande en ligne. L�Internet est un ensemble de r�seaux interconnect�s, situ�s � travers le monde. Est appel� identifiant le couple nom d�utilisateur / mot de passe permettant au client de s�identifier sur le r�seau. Est appel� espace web un espace de stockage allou� par HOST-PHP � chaque client. Est commun�ment appel� netiquette l�ensemble des r�gles d�usage des utilisateurs d�Internet, parmi lesquelles : -Ne pas envoyer de courriers �lectroniques en masse � des personnes qui n�en ont pas fait la demande (spam). -Ne pas poster un message dans un ou plusieurs groupes de discussion, avec un contenu sans rapport avec le th�me de ces groupes. -Respecter les droits d�auteurs. -Ne pas aller � l�encontre de la RFC1855 ARTICLE 2 : OBJET Le pr�sent contrat a pour objet de d�finir les conditions et les modalit�s selon lesquelles HOST-PHP met � disposition de son client ses produits : Pack Easy, Pack D�butan, Pack Confirm�, Pack Pro. L�ensemble de l�offre HOST-PHP se trouve d�taill�e � l�adresse : http://www.host-php.org/. Le bon de commande affich� en ligne fait partie int�grante du pr�sent contrat. Toute commande d�un ou de plusieurs produits HOST-PHP en ligne implique l�acceptation du pr�sent contrat. Le pr�sent contrat est souscrit pour une p�riode d' un mois ou 1 an � compter du 1er r�glement relatif � l�achat du produit command�, renouvelable en fonction du plan choisit. Tout d�faut ou retard de paiement de la part du client entra�ne une rupture automatique du pr�sent contrat. HOST-PHP se r�serve le droit de mettre fin au pr�sent contrat � n�importe quel moment et sans pr�avis, sous r�serve de l�envoi d�une lettre recommand�e au client (� l�adresse communiqu�e lors de l�inscription en ligne). Dans le cas d'un non-paiement, d'un manquement aux politiques d'utilisation ou pour toute autre raison � la discr�tion d'HOST-PHP, HOST-PHP aura le droit, sans aucun avis et imm�diatement, de suspendre le compte du client en lui remboursant la balance non-utilis�e de son paiement. En cas de violation des politiques d'utilisation du service, le compte du client pourra �tre suspendu sans remboursement. ARTICLE 3 : LES PRODUITS 3.1 - L'identifiant : Suite � la commande en ligne et � la validation du paiement du produit, le client re�oit un identifiant � l�adresse �lectronique figurant dans son bon de commande. Cet identifiant permet d�administrer les produits HOST-PHP command�s par le client ( acc�s au serveur FTP, acc�s au tableau de bord ... ) 3.2 - Espace Web : HOST-PHP propose au client l�h�bergement sur ses serveurs DNS d�un nom de domaine et sur ses serveurs WEB d�un espace disque associ�, moyennant le paiement d�une location dont le co�t est fonction du produit choisi par le client. Le client pourra choisir son nom de domaine ( adresse Web ), dans la mesure o� celui-ci est disponible et dans le respect de la charte de nommage suivant l�extension choisie. Le client dispose d�une totale libert� quant au contenu de son espace web, dans la mesure o� il est conforme aux lois et r�glements en vigueur en France et dans son pays d�origine. Il est notemment exclu de publier toute forme de contenu associ� directement ou indirectement : -Des programmes pirat�s ( MP3, cracks ... ) -Les sites � caract�re raciste ou profane HOST-PHP se r�serve le droit, � tout moment et sans pr�avis, de mettre hors-ligne tout contenu qu�il estimerait non conforme aux lois fran�aises, internationales ou � la netiquette. 3.3 - Adresse email : HOST-PHP met � la disposition du client des adresses email, des alias email et des redirections d�emails dont le nombre est d�fini dans la formule choisie par le client. Le client pourra choisir ses adresses dans la mesure o� elles sont disponibles et accept�es par HOST-PHP. HOST-PHP se r�serve le droit, � tout moment et sans pr�avis de supprimer une ou l�ensemble des adresses emails, alias et redirection, s�il estime que l�usage qui en est fait n�est pas conforme � la netiquette. Certaine adresses techniques sont r�serv�es. ARTICLE 4 : RESPONSABILIT� DU CLIENT Le client s'engage � fournir des informations justes et sinc�res lors de la r�servation de son ou ses noms de domaine. Il s'engage � pr�venir HOST-PHP de tout changement concernant les donn�es fournies et serait seul responsable des �ventuels dysfonctionnements qui pourraient r�sulter d'informations erron�es. Le client assume seul l'enti�re responsabilit� des �ventuelles atteintes � la propri�t� intellectuelle ou industrielle de tiers, � l'ordre public et aux bonnes moeurs et de tout autre litige concernant le ou les noms de domaines achet�s via HOST-PHP. Le client est seul responsable du choix du ou des noms de domaine achet�s. En aucun cas HOST-PHP ne saurait �tre tenu responsable de recours concernant un nom de domaine command� par HOST-PHP. Le client doit maintenir une adresse email et une adresse postale valides. Le client s�engage � ne pas tenter de p�n�trer les syst�mes informatiques d�HOST-PHP ou tenter de le faire. 4.1 - Limitation des ressources : HOST-PHP fournit des packs d'h�bergement qui permettent l'utilisation de scripts CGI,PHP et d'autres programmes ex�cutables. Ces scripts utilisent beaucoup plus de ressources syst�me que de simples pages php, il y a donc certaines restrictions dans l'utilisation de ces fonctionnalit�s. Les scripts doivent utiliser des ressources syst�mes acceptables. Les scripts qui utilisent un tr�s grand nombre de cycles de CPU et un tr�s grand espace m�moire RAM devront �tre suspendus ou des frais additionnels pourront s'appliquer. HOST-PHP fera son possible pour aviser les clients qui utilisent des scripts utilisant un trop grand pourcentage de ressources syst�me avant de suspendre ceux-ci. Par contre, si les scripts causent des probl�mes aux autres clients ou que ceux-ci prennent beaucoup trop de ressources ils pourront �tre stopp�s sans pr�avis. Les scripts ne doivent en aucun cas interagir avec la configuration du serveur ou le mat�riel. L'ex�cution de scripts de ce genre pourra entra�ner l'annulation imm�diate du compte client sans remboursement. 4.2 - Utilisation de PHP/MySQL : Le client est averti que l'utilisation abusive (ou reposant sur une programmation incorrecte) de MySQL et PHP (scripts en boucle, connexion persistante, etc.) peuvent �tre de nature � rendre incompatible le fonctionnement du site sur un serveur mutualis�, et exposer le site concern� a une suspension sans pr�avis afin de garantir une qualit� de service acceptable � l'ensemble des clients du serveur. 4.3 - Transfert de noms de domaine : Par transfert d'un nom de domaine, on n'entendra non pas le transfert de la propri�t� effective du droit d'usage, mais le transfert technique de prestataire (changement de DNS). Le client affirme �tre propri�taire de ce droit d'usage lorsqu'il demande le transfert d'un nom de domaine ou bien �tre mandat� par le propri�taire susnomm�. HOST-PHP effectuera les formalit�s n�cessaires ou guidera le client dans l'accomplissement de ces formalit�s. N�anmoins, le client d�clare avoir �t� averti que seule la personne nomm�e comme contact administratif pour ce domaine peut valider ce transfert. HOST-PHP ne saurait �tre tenu pour responsable de l'impossibilit� de transf�rer ce nom de domaine ou des d�lais en r�sultant, cette impossibilit� n'invalidant pas syst�matiquement le contrat d'h�bergement. HOST-PHP n'est donc tenu � cet effet que d'une obligation de moyens. 4.4 - Droit des marques : Les noms de domaines enregistr�s par le client sont de son enti�re responsabilit�. Le client s�engage � respecter la l�gislation en vigueur concernant le droit des marques. HOST-PHP rappelle au client que la contrefa�on de marque est sanctionn�e p�nalement. Il s�agit en effet d�un d�lit p�nal. Les peines qui peuvent �tre prononc�es sont des amendes, voire des peines d�emprisonnement, et des fermetures d��tablissement. HOST-PHP ne pourra �tre tenu responsable du non-respect de la l�gislation par le client et lui rappelle qu�en cas de poursuites civiles ou p�nales � son encontre, HOST-PHP pourra suspendre l�utilisation de son nom de domaine � la suite d�une injonction effectu�e par une autorit� judiciaire. ARTICLE 5 : RESPONSABILIT� D�HOST-PHP HOST-PHP s'engage � tout mettre en oeuvre pour proc�der � l'enregistrement/transfert/renouvellement des noms de domaine apr�s validation du r�glement de la commande correspondante. Il s'agit toutefois d'une obligation de moyen et en aucun cas une obligation de r�sultat. 5.1 - Contenu : HOST-PHP n�exerce pas de contr�le sur le contenu �mis par le client, que ce soit � travers son espace web ou les courriers qu�il serait amen� � envoyer. En aucun cas HOST-PHP ne saurait voir sa responsabilit� engag�e � la suite de toute action ou recours de tiers, notamment du fait: -D�informations, de sons, d�images, de textes et de documents multim�dia contraires aux l�gislations et r�glementations en vigueur, contenus et/ou diffus�s sur son espace web par le client. -De la violation des droits de propri�t� intellectuelle relatifs aux oeuvres contenues ou diffus�es, en int�gralit� ou partiellement sur l�espace web du client. 5.2 - Accessibilit� : Du fait des caract�ristiques et limites de l�Internet, que le client d�clare conna�tre, HOST-PHP ne peut en aucune mani�re �tre tenu responsable des vitesses d�acc�s depuis d�autres sites, dans le monde ou de ralentissements, des difficult�s d�acc�s au site du client. HOST-PHP ne peut pas non plus �tre tenu responsable du non-acheminement de courriers �lectroniques, articles de forum de discussion, du fait des m�mes limitations et caract�ristiques de l�Internet. HOST-PHP se r�serve le droit d�interrompre temporairement l�accessibilit� � ses services pour des raisons de maintenance et/ou d�am�lioration sans droit � indemnit�s. Cependant, HOST-PHP s�engage � mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour minimiser ce type d�interruption. 5.3 - S�curit� : La responsabilit� d�HOST-PHP ne saurait �tre engag�e en cas d�introduction malveillante sur l�espace web du client ou pour un piratage des boites aux lettres du client et ce, malgr� toutes les mesures de s�curit� prises par HOST-PHP. 5.4 - D�ni de garanties : Le service d�HOST-PHP est fourni sur une base de disponibilit� . HOST-PHP d�ment sp�cifiquement n�importe quelle autre garantie, y compris n�importe quelle garantie de valeur marchande ou de forme physique pour un but particulier. En aucun cas HOST-PHP ne sera responsable des dommages cons�cutifs, indirects, sp�ciaux ou fortuits. M�me si HOST-PHP a �t� inform� par le client de la possibilit� d�une telle perte ou dommages potentiels. Si le service d�HOST-PHP au client �tait perturb�, ou en d�faut de fonctionnement pour toutes raisons, HOST-PHP est non responsable pour la perte de revenus du � une interruption de service. 5.5 - Force majeure : HOST-PHP ne sera pas tenu pour responsable pour tout retard ou inex�cution, lorsque la cause du retard ou de l�inex�cution serait due � la survenance d�un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence. Le cas de force majeure suspend les obligations n�es du pr�sent contrat pendant toute la dur�e de son existence. Cependant si le cas de force majeure avait une dur�e d�existence sup�rieure � 30 jours cons�cutifs, il ouvrirait droit � la r�siliation de plein droit du pr�sent contrat par l�une ou l�autre des parties huit jours apr�s l�envoi d�une lettre recommand�e avec avis de r�ception notifiant cette d�cision. 5.6 - Indemnit� : Le client convient de d�fendre, garantir et tenir le fournisseur innocent contre toute perte, dommage ou r�clamation, (y compris mandataire honoraire) reli�s � l�usage de ce service fournit par le fournisseur au client sous cet accord, y compris mais non limit� � : fausse publicit�, responsabilit� r�clam�e pour produit ou service vendu par le client, "copyright" ou marque d�pos�e, interruption ou d�faut du fonctionnement du service ou pour tout contenu soumis par le client. ARTICLE 6 : R�SILIATION Tout d�faut ou retard de paiement de la part du client entra�ne une rupture automatique du pr�sent contrat. Le client peut r�silier son abonnement avant le terme en le signifiant � HOST-PHP par email. Cette r�siliation n'entra�ne aucun remboursement. Si vous ne souhaitez pas renouveler votre contrat, il suffit de ne pas r�pondre � nos relances. ARTICLE 7 : CONDITIONS PARTICULI�RES En cas de commande de nom de domaine par HOST-PHP pour le client lors d'un pack, HOST-PHP sera inscrit comme contact technique par d�faut (sauf demande expresse de la part du client). Le propri�taire du nom de domaine est toujours le contact administratif. En cas de transfert, le client s�engage � inscrire HOST-PHP comme contact technique dans les informations du nom de domaine. Faute de quoi, HOST-PHP ne pourrait �tre tenu responsable de la non mise � jour des informations n�cessaires au bon fonctionnement dudit nom de domaine. Ces droits seront restitu�s � la fin du pr�sent contrat. ARTICLE 8 : ATTRIBUTION DE COMP�TENCE Les prix des loyers et prestations propos�s sont ceux mentionn�s sur le bon de commande. Ils s�entendent toutes taxes comprises ( TTC ) et sont payables d�avance en euros pour une p�riode mensuelle ou annuelle selon l'offre choisie. HOST-PHP pourra modifier ses prix � tout moment sans pr�avis. Le prix des prestations pay�es d�avance est garanti pour la p�riode concern�e. HOST-PHP se r�serve le droit de r�percuter sans d�lai toute nouvelle taxe ou toute augmentation du taux des taxes existantes.

Offre sans engagement au mois : 1.68 �/Mois via micro-paiement Allopass.

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